Mentions légales

1. Informations générales

Nom commercial : Conduite Apaisée

Raison sociale : SAS Conduite Apaisée

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 1 000 €

Siège social : 16 rue Grande, 77130 Misy-sur-Yonne, France

SIRET : 985 170 927 00018

Immatriculation au RCS : RCS Melun

Numéro de TVA intracommunautaire : FR05 985 170 927

2. Responsables du site

Directeur de la publication : Karel Abiti
Responsable éditorial : Karel Abiti
Contact :

📧 Email : conduiteapaisee@hotmail.com

📞 Téléphone : 07 62 97 02 80

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par LWS, dont le siège social est situé au 10, Rue Penthièvre 75008 Paris France.

🌐 Site web : lws.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Conduite Apaisée, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

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L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données, qu’il peut exercer à tout moment en écrivant à :
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6. Responsabilité

Conduite Apaisée s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dysfonctionnements techniques.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Melun.

8. Crédits et conception du site

Site conçu par Lea Web – leaweb.fr